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Marques déposées par DOMAINE DE VILLENEUVETODO
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LA GRIFFE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GRIFFE
DOMAINE DE VILLENEUVE, SCEA

Numéro de dépôt :
3632484
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2029
LA GRIFFE de DOMAINE DE VILLENEUVE

Présentation de la marque LA GRIFFE

Déposée le 25 février 2009 par DOMAINE DE VILLENEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRIFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est DOMAINE DE VILLENEUVETODO domicilié(e) Route de Courthézon - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 522 825 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DE VILLENEUVE, M. WALLUT Stanislas domicilié(e) Route de Courthézon - 84100 - ORANGE - France.

La marque LA GRIFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRIFFE arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

DOMAINE DE VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT DERNIER , DOMAINE DE VILLENEUVE , Cuvée Roger , HABEMUS PAPAM


DOMAINE DE VILLENEUVE, SCEA - Route de Courthézon - 84100 - ORANGE - France - SIREN 352522825


SCEA DOMAINE DE VILLENEUVE, M. WALLUT Stanislas - Route de Courthézon - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704342 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-01-25

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins bénéficiant de l'appellation Châteauneuf du pape contrôlée comportant le terme “ Châteauneuf du pape ” ainsi que les vins bénéficiant de l'appellation Côtes du Rhône contrôlée comportant le terme “ Côtes du Rhône ”.